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Marques déposées par la société DOMAINE DES PALLIERES
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AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES
SCEA DOMAINE DES PALLIERES, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4181358
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES de DOMAINE DES PALLIERES

Présentation de la marque AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par la société DOMAINE DES PALLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la société DOMAINE DES PALLIERES domicilié(e) Domaine des Pallières Gigondas - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 903 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

DOMAINE DES PALLIERES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROVE DE PALLIERES , TERRASSE DU DIABLE , LA CHAPELLE DES PALLIERES , HILARION , DOMAINE LES PALLIERES


SCEA DOMAINE DES PALLIERES, Société civile d'exploitation agricole - Domaine des Pallières Gigondas - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 314903170


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Vins.